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TVA 2014....

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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Jeu 3 Oct - 16:00

Apparemment, ça se confirme, mais je ne trouve pas pour l'instant de texte officiel.
Je vais demander à mon comptable de se renseigner.

Petite précision si vous êtes au forfait et non imposable, vous touchez la prime à l'emploi, toujours mieux que de payer un comptable au réel. Si le taux passe à 20%, pour nous ça sera forfait je pense, je n'ai encore trouvé personne pour me donner la somme à leur verser au forfait....!!!!!

http://www.agri85.fr/V3/Modification-du-taux-de-TVA-pour-les-chiens-et-les-chats-actualite-numero-4715.php

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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Jeu 3 Oct - 17:41

Après de nouvelles recherches, j'ai trouvé ceci qui a été mis à jour le 17 Septembre dernier.

http://www.economie.gouv.fr/cedef/taux-tva-france-et-union-europeenne

Je viens de les contacter par mail, pour savoir si quelque chose concernant notre profession était paru au journal officiel.
Que les choses soient claires et précises une fois pour  toute.

Dès que j'ai une réponse de leur part, je vous tiens au courant.

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Re: TVA 2014....

Message  Invité le Jeu 3 Oct - 18:52

Jusqu'à preuve du contraire les chiens produits dans nos élevages sont assimilés à des produits agricoles non transformés. On ne peut pas dépendre pour certains élevages de l'agricole et pour d'autres non. A moins qu'on nous sorte une distinction entre élevage d'animaux destinés à la consommation et ceux destinés à l'agrément...

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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Ven 4 Oct - 7:23

C'est clair, mais avec tout ce qui se passe en ce moment.

Quand tu vois les fermetures de certains magasins le soir et pas d'autres alors qu'ils vendent la même chose.
On peut s'attendre à tout. clindoeil

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Re: TVA 2014....

Message  Virginie le Ven 4 Oct - 15:47

En Dordogne c'est un peu plus de 1000€ par chienne reproductrice (définition : dont on a vendu au moins un chiot dans l'année comptable), la première (qu'il faut déclarer) ils ne la comptent pas, que vous aillez deux cents chiots ou 1 seul la cotisation est la même. Les mâles les retraitées stérilisées ne comptes pas pour le forfait mais comptent dans le cheptel, chez moi c'est de 0 à 9 chiens et je ne dois pas dépasser (qu'ils reproduisent ou non) une tolérance est faite (tout dépend des régions et des agents) pour les chiots de plus de 4 mois qui doivent compter dans le cheptel mais entre les invendus et le renouvellement on dépasse toujours un peu surtout quand on fait de la sélection.
Forfait avec récupération de TVA jusqu'à présent ma TVA sur les achats dépassait ma TVA sur vente donc tout allait bien maintenant ça va changer de musique. Pour la compta. je fais tout à la main, ma comptable recopie sur EXCEL et j'en ai pour moins de cent euros.
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Re: TVA 2014....

Message  Invité le Ven 4 Oct - 16:46

En fait, j'ai l'impression qu'il est plus avantageux d'être au forfait quand tu produis beaucoup et au réel quand tu produis peu...

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Re: TVA 2014....

Message  Virginie le Ven 4 Oct - 17:33

Produire beaucoup ça veut dire quoi ? J'ai 5 reproductrices qui me font 5 portées /an, si j'avais 9 reproductrices oui ça commencerai à faire beaucoup. Je ne veux pas dépasser ce nombre de chiens car ça impliquerai une installation classée et tout le bazare qui va avec et pour m'en sortir il faudrait que "je fasse du chiot pour faire du chiot" et ce n'ai pas mon objectif, même si je suis éleveuse je veux que ça reste acceptable et vivable en terme de cohabitation (ça fait du monde dans ma maison).
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Re: TVA 2014....

Message  Invité le Ven 4 Oct - 21:12

Virginie a écrit:Produire beaucoup ça veut dire quoi ?
J'entendais par là avoir beaucoup de chiots. Par exemple, un éleveur d'une grosse race avec des portées de 8 chiots minimum produit beaucoup par rapport à moi qui ai une moyenne de 2 chiots par portée avec mes biewers.
Donc par rapport à ce que j'ai écrit, il est sans doute intéressant d'être au forfait quand tu élèves une race prolifique et au réel quand tu élèves une race avec de toutes petites portées.

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Re: TVA 2014....

Message  Virginie le Sam 5 Oct - 15:31

Je comprends mieux tu as peut-être raison, en tout cas en prévision d'un serrage de ceinture j'ai réduis le coût de mes croquettes sans en réduire la qualité, j'ai pas mal étudié et comparé donc réduction RC et PP et pour moitié des Breakkies. Pour es adultes "improductifs" hors gestation et lactation, j'applique le vieux système de mon oncle qui a eu des chiens de chasse toute sa vie, de beaux et bons chiens qui une fois par semaine avaient viande crue et le lendemain jeûne, ça fait 6 mois que je le fais et tout se passe bien sauf qu'à l'heure du repas (le jour du jeûne) je leur donne des nonos à mâcher.
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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Sam 5 Oct - 16:15

En parlant de serrage de ceinture, nous c'est sur les produits de lavage des sols, c'est Mir et Javel comme m'avait appris à l'époque Mme Jaufrit.
Le coût de revient est bien moins important que le saniterpen, ou le désogerme.

Sinon, le serrage de ceinture, c'est pour nous, je ne suis pas retournée sur le site des nœuds quand j'ai été voir mon solde bancaire hier... oula*

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Re: TVA 2014....

Message  Virginie le Sam 5 Oct - 23:53

Moi aussi les produits de sol : javel, vinaigre blanc, savon noir liquide. Beaucoup moins d'expos clindoeil 
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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Mer 4 Déc - 16:41

La décision définitive est prise pour la TVA de source newsletter Prodaf, (SYNDICAT PROFESSIONNEL DES METIERS ET SERVICES DE L'ANIMAL FAMILIER) à la suite de la confirmation du cabinet du Ministre des finances, le taux passera à 20% à partir de Juillet 2014, information transmise par la SCC aux éleveurs aujourd'hui même.

Voilà, on sait maintenant à quelle sauce nous allons être mangés, la manifestation prévue le 09 Décembre n'aura aucun impact malheureusement.

Donc, changement de cap en ce qui nous concerne... C'est honteux.... nonmaisdesfois venervener

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Re: TVA 2014....

Message  Invité le Ven 28 Fév - 8:23

Je n'ai toujours pas de réponse des impôts en ce qui concerne un changement de régime pour ne plus récupérer la tva. Je vais m'y rendre la semaine prochaine.
Mais j'ai eu quelques explications de la personne qui m'aide à finaliser mes bilans chaque année :
Quand on démarre sur un régime, on s'engage à y rester 3 ans. Ensuite c'est par tranche de 5 ans par tacite reconduction. Pour moi qui ai commencé en pro en 2011, le 3ème exercice étant 2013, j'aurais pu demander le changement à condition de m'y prendre au mois d'octobre 2013 (2 mois avant la fin d'année d'exercice). Le problème c'est qu'on n'avait pas encore toutes les données puisque c'est début décembre 2013 que le Cabinet du Ministre des Finances a confirmé le passage à 20% de la TVA sur les ventes de chiots à partir de juillet 2014. J'espère donc encore avoir une réponse positive bien qu'ayant déposé ma demande mi-janvier 2014.
Lorsqu'on est à un régime depuis plus de 3 ans, le "bail" a été reconduit pour 5 ans et ce n'est en principe qu'au bout de ces 5 années (2 mois avant la fin de l'exercice) qu'on peut demander à en changer. Donc, si ma demande est refusée, je repars pour 5 ans...
On nous change les règles en cours de route et nous, nous devons accepter... Cherchez l'erreur...  clindoeil

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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Ven 28 Fév - 8:36

Ma comptable m'a dit lors de ma demande que c'était possible pour nous et que la demande pouvait se faire jusqu'au mois de Février.
Décidément, il faudrait qu'ils se mettent tous d'accord.
Elle m'avait aussi ajouté que le chiffre d'affaire des 3 dernières années étaient pris en condition...  drolelouche 
Comme toi, toujours pas de réponse...  çafume 

Limite, il faudrait "cesser" son activité deux ou trois mois (en théorie) et la reprendre, après tout c'est peut-être une solution, il n'y aurait que les démarches à faire...     
Car si notre statut actuel est poursuivi, en ce qui nous concerne, on ne pourra pas faire face, c'est clair et net.

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Re: TVA 2014....

Message  Invité le Ven 28 Fév - 8:52

Franny a écrit:Ma comptable m'a dit lors de ma demande que c'était possible pour nous et que la demande pouvait se faire jusqu'au mois de Février.
Décidément, il faudrait qu'ils se mettent tous d'accord.
La date de dépôt (2 mois avant la fin de l'exercice) , c'est la règle générale prévue par les textes des impôts. Il y aura peut-être une dérogation pour cette année puisque la donne change. Je l'espère...   

Franny a écrit:Elle m'avait aussi ajouté que le chiffre d'affaire des 3 dernières années étaient pris en condition...
 
Effectivement, il ne faut pas dépasser un certain chiffre d'affaires mais comme ça ne me concernait pas, j'avoue que je n'ai pas retenu lequel.

Franny a écrit:Limite, il faudrait "cesser" son activité deux ou trois mois (en théorie) et la reprendre, après tout c'est peut-être une solution, il n'y aurait que les démarches à faire...  
J'y pensais effectivement...

Franny a écrit:Car si notre statut actuel est poursuivi, en ce qui nous concerne, on ne pourra pas faire face, c'est clair et net.
Idem, je suis encore très juste cette année...

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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Ven 28 Fév - 8:59

Apparemment en ce qui concerne l'agricole, les délais sont différents, dixit ma comptable... Mais bon...  drolelouche 

Du coup, tu m'angoisses Françoise, je faisais confiance à la comptable...   

Tous les éleveurs avec qui je discute sont en panique avec cette histoire de TVA, peu vont pouvoir faire face, c'est évident.
De plus dans ce cas pour tenter de la gérer correctement, il faudra  faire les déclarations au trimestre et non plus à l'année comme nous le faisons maintenant chez nous, donc frais supplémentaires de comptable.   

C'est déjà pas si simple d'élever, mais là, ça va être une cata totale... !!!!!        

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Re: TVA 2014....

Message  Invité le Ven 28 Fév - 9:01

Une question :
comment calcules-tu tes frais de voiture ?

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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Ven 28 Fév - 9:14

Jusqu'ici je ne les avais pas fait rentrer en compte, je vais voir ça avec la comptable pour cette année, assurance et factures de divers pleins ont été gardées, ainsi que les frais de péage de certains déplacements, comme nous avons deux voitures, car ma mère nous a donné la sienne quand elle est passée à la boîte automatique, je peux donc faire passer une d'entre elle uniquement pour les déplacements liés aux chiens.
Par contre, je fais passer un certain pourcentage, EDF, FUEL, et EAU puisque mes chiens sont dans notre maison, idem pour le téléphone.
Je crois que c'est aux alentours des 25%, qui sont pris en charge, mais là aussi, ça diverge d'un comptable à l'autre.
Je connais une éleveuse qui fait passer la totalité de ses factures EDF etc... Mais en cas de contrôle, je pense qu'il y a un risque pour elle. Ma comptable m'ayant précisé que l'on peut faire se que l'on veut à ce sujet, mais qu'il ne fallait pas abuser au risque de se faire taper sur les doigts en cas de contrôle.

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Re: TVA 2014....

Message  claude37 le Ven 28 Fév - 9:43

Je pense qu'il serait bon d'annoncer le prix des chiots hors taxe en ajoutant + 20% de TVA, la pilule sera psychologiquement plus facile à avaler pour le client. J'en ai fait l'expérience, en Espagne la TVA sur les chiens est de 21%, je savais donc que le prix avec la France provenait de la TVA.
Bonne journée.
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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Ven 28 Fév - 9:51

Oui, ça peut être une solution, j'y avais pensé. Mais les gens demanderont le prix TTC, c'est certain et là, ça leur fera tout drôle.
Plus simple d'acheter un chien non LOF chez des gens non déclarés.
Sans compter que dans certaines régions le prix peut augmenter et les prix déjà pratiqués sont bien au dessus des miens par exemple, pour eux, pas vraiment de soucis.
Mais quand je me base de la Bretagne, impossible de passer la barre de 1200 euro pour une belle femelle.

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Re: TVA 2014....

Message  Invité le Ven 28 Fév - 10:51

Franny a écrit:Jusqu'ici je ne les avais pas fait rentrer en compte, je vais voir ça avec la comptable pour cette année, assurance et factures de divers pleins ont été gardées, ainsi que les frais de péage de certains déplacements, comme nous avons deux voitures, car ma mère nous a donné la sienne quand elle est passée à la boîte automatique, je peux donc faire passer une d'entre elle uniquement pour les déplacements liés aux chiens.
Je crois qu'en agricole, c'est un calcul particulier mais je ne le connais pas. Si quelqu'un a le renseignement, ça m'intéresse.

Franny a écrit:Par contre, je fais passer un certain pourcentage, EDF, FUEL, et EAU puisque mes chiens sont dans notre maison, idem pour le téléphone.
Je crois que c'est aux alentours des 25%, qui sont pris en charge, mais là aussi, ça diverge d'un comptable à l'autre.

En fait c'est plus précis que ça. Pour l'électricité par exemple, tu prends la notice de tous les appareils électriques que tu utilises pour l'élevage pour trouver la consommation par heure et avec le nombre d'heures, tu calcules la consommation de l'élevage pour l'année. Sur tes factures d'EDF, tu as la consommation totale, et ainsi tu peux établir le pourcentage (quote-part) dédié à l'élevage. Il te reste ensuite à calculer le prix de l'électricité utilisée par l'élevage. C'est un peu de travail la première année pour élaborer une page Excel pour chaque quote-part mais ensuite tu apportes des corrections mineures.
Tu peux le faire pour EDF, eau et assainissement, téléphone, internet, fuel, entretien de chaudière.


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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Ven 28 Fév - 12:10

Ma comptable ne fonctionne pas du tout ainsi, et son système est bien plus simple, je lui donne toutes mes factures, et elle établit un pourcentage en fonction de ce qui se fait dans notre profession d'éleveur.
Il faudrait que je lui demande le pourcentage exact qu'elle applique.
La manière que tu proposes est totalement irréalisable pour moi, il n'y a pas que les couveuses, plaques chauffantes, séche-cheveux, lampe infra-rouge, mais aussi machine à laver (3 par jour chez nous), l'électricité dans les deux chambres qui leur sont consacrées.
Il faut aussi prendre en compte l'électricité quand on passe une nuit blanche pour une mise-bas, au lieu d'être tranquillement au lit etc... etc...
On ne s'en sortirait pas. Totalement impossible à faire.  nononon

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Re: TVA 2014....

Message  Invité le Ven 28 Fév - 12:54

Franny a écrit:Ma comptable ne fonctionne pas du tout ainsi, et son système est bien plus simple, je lui donne toutes mes factures, et elle établit un pourcentage en fonction de ce qui se fait dans notre profession d'éleveur.
Il faudrait que je lui demande le pourcentage exact qu'elle applique.
La manière que tu proposes est totalement irréalisable pour moi, il n'y a pas que les couveuses, plaques chauffantes, séche-cheveux, lampe infra-rouge, mais aussi machine à laver (3 par jour chez nous), l'électricité dans les deux chambres qui leur sont consacrées.
Il faut aussi prendre en compte l'électricité quand on passe une nuit blanche pour une mise-bas, au lieu d'être tranquillement au lit etc... etc...
On ne s'en sortirait pas. Totalement impossible à faire.  nononon

Tu en oublies : j'ai pris en compte aussi mobile, ordinateur, machine à laver, aspirateur, pulseur/séchoir, clôture électrique, corbeille chauffante, lampe infra rouge...

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Re: TVA 2014....

Message  Franny le Ven 28 Fév - 15:24

Oui tout à fait, c'est pour cela que j'ai mis "etc...etc..."   clindoeil 

C'est beaucoup trop de boulot puisque ça marche autrement.   drolelouche 
Franchement, je ne me vois pas faire tout ce travail de détail, sans doute à tort, mais bien trop fastidieux à mon goût.  lol!

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Re: TVA 2014....

Message  Invité le Ven 28 Fév - 18:51

Je l'ai fait la première année et c'est vrai que ça a été un peu lourd mais, heureusement, la personne qui m'aide m'a transmis des documents de travail qui m'ont bien dépannée. Et depuis, j'adapte assez rapidement chaque année selon les chiens, les portées... Et ainsi, je suis certaine de coller au plus près à ce qui est demandé par les impôts.

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